Les présentes Conditions Générales ont pour objet de prévoir l’ensemble des conditions d’accès et d’utilisation du Site.

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes Conditions par l’Utilisateur, sous leur dernière version en ligne.

1 – MENTIONS OBLIGATOIRES

La Société ALEXMX est enregistrée au RCS de BOURG, sous le siret 0698702160 et a pour siège social 110 CHEMIN DES BUCLANES, 01240 CERTINES – Tel. : 06.98.70.21.60

Directeur de la publication : ALEX CAGNIN-DARTHEVEL

Création & SEO :ALEXMX

Hébergeur : Société Ionos

2 – ACCÈS ET DISPONIBILITÉ DU SITE

L’accès au Site www.alexmx.fr est ouvert à toute personne souhaitant s’informer sur les activités de ALEXMXPARTS

L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de ALEXMX, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’internet, ALEXMX ne peut garantir un fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

3 – RESPONSABILITÉ

ALEXMX s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.

ALEXMX ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. ALEXMX ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site.

ALEXMX n’exerce aucune surveillance des sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

4- CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES

Consulter les conditions générales de vente Article 15

5 – COOKIES

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6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre opération sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’auteur, conformément aux articles L. 111-1, L. 122-1 et L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à savoir la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).

Le non-respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.

7 – DIVERS

ALEXMX se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes Conditions.

Les nouvelles clauses régiront pour l’avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.

Les présentes Conditions sont régies par la loi française.